Mentions légales
1. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés
L'utilisation du site diasposolar.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après et sur la page Conditions générales de vente. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site diasposolar.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par diasposolar.com, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les date et heure de l'intervention.
Le site diasposolar.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.
2. Présentation du site diasposolar.com
Le site diasposolar.com est la propriété de KENTECH ENERGY SARL, société à responsabilité limitée au capital social de 10 000 €, dont le siège social est situé 59 boulevard Exelmans, 75016 Paris, immatriculée au RCS de Versailles sous le numéro SIREN 800 387 581, représentée par son gérant légal Monsieur Frank KENGNE NGOUDZO.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR20 800387581.
Directeur de la publication : Monsieur Frank KENGNE NGOUDZO.
Hébergement
Hébergeur du site (serveur d'application) — Render Services, Inc., 525 Brannan Street, Suite 300, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Région des serveurs : Frankfurt (Union européenne).
Base de données — Neon Technologies Inc. Région des serveurs : Frankfurt (Union européenne).
Stockage objet — Cloudflare R2, Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Région des données : Union européenne.
Nom de domaine — IONOS SE, Elgendorfer Straße 57, 56410 Montabaur, Allemagne.
3. Description des services fournis
Le site a pour objet de présenter les activités et les services de l'entité diasposolar.com. Se référer à la rubrique « services » du site pour plus d'amples informations.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
La configuration minimum requise pour l'accès au site diasposolar.com est la suivante :
- Écran : 1024 × 768 minimum.
- Navigateurs (versions minimales) : IE 9, Safari 2, Firefox 2, Mozilla Firefox, Google Chrome.
L'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel répondant aux exigences de configuration ci-dessus décrites et ne contenant pas de virus.
5. Propriété intellectuelle
KENTECH ENERGY est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, icônes, sons, logiciels, crédits photos des visuels utilisés sur le site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de KENTECH ENERGY.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Limitation de responsabilité
KENTECH ENERGY ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site diasposolar.com, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
7. Gestion des données personnelles
Dans le cadre de l'utilisation du site diasposolar.com, il est demandé aux utilisateurs de fournir des données personnelles. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Pour les modalités complètes de traitement des données personnelles, se référer à la Politique de confidentialité.
8. Liens hypertextes et cookies
L'insertion de liens hypertextes vers toute partie du site diasposolar.com est interdite, sauf autorisation préalable et écrite de KENTECH ENERGY.
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